Nos propositions

Ouvrage

Introduction au droit international de l'éthique des affaires

Il est beaucoup question d’éthique des affaires dans le débat public, mais moins de ce que cette expression signifie concrètement. Doit-on la distinguer de la « responsabilité sociale de l’entreprise » ou encore de la « compliance » ? Est-ce du droit ou du non-droit ? Comment l’articuler avec les obligations grandissantes des entreprises du fait de la loi, du droit européen ou du...

Une publication de Raphaël Maurel ∙ Média de publication : Mare & Martin ∙ Publié le 30/10/2025

Code

Code de la compliance 2026, annoté et commenté - 6ème édition

Nouvelle rubrique: Enquête interne. Les + de l'édition 2026: - premier code sur cette matière; - approche française, européenne et internationale; - textes étrangers (notamment US et UK); - nombreux textes de soft law émanant des autorités et organismes compétents (AFA, GAFI, ACPR, AMF, TRACFIN, OCDE, ONU, ADLC, H3C...); - annotations et commentaires par des auteurs reconnus de...

Une publication de Marie-Emma Boursier ∙ Média de publication : Dalloz ∙ Publié le 23/10/2025

Tribune

René Dosière, président de l'Observatoire de l'éthique publique : "Nous appelons à la création d'une plateforme donnant accès à la rémunération des élus"

René Dosière insiste, dans une tribune au « Monde », sur la nécessité de mettre en place de véritables mesures de transparence sur le coût de la vie publique : « l’attachement des Français à leurs institutions et à ceux qui les dirigent exige un comportement exemplaire, guidé exclusivement par l’intérêt public », insiste-t-il.

Une publication de René Dosière ∙ Média de publication : Le Monde ∙ Publié le 14/10/2025

Billet

Avantages des anciens membres du gouvernement - Que dit le droit ?

Alors que la crise politique ouverte par les démissions successives et rapprochées de MM. Bayrou et Lecornu devrait creuser le déficit budgétaire de la France et accroître la défiance des citoyens à l’égard des institutions, la question a inévitablement été posée : de quels avantages les membres de l’éphémère Gouvernement Lecornu vont-ils bénéficier ? Ce billet propose de...

Une publication de Jean-François Kerléo, Elina Lemaire ∙ Média de publication : Juspoliticum ∙ Publié le 09/10/2025

Article

Qui est désormais à la tête du pays ? Emmanuel Macron peut-il être destitué ? 7 questions sur la crise politique en France

La démission du premier ministre ouvre la voie à une nouvelle période d’instabilité institutionnelle, même si la Constitution, la loi et l’usage républicain prévoient des solutions pour que le pays continue de fonctionner.

 ∙ Média de publication : Le Monde ∙ Publié le 06/10/2025

Article

« Des zones d’opacité » : restaurants, garde-robe… Le difficile contrôle des frais de représentation des maires

La controverse autour des notes de frais de la maire (PS) de Paris, Anne Hidalgo, met en lumière l’absence de contrôle sur les dépenses des élus locaux.

 ∙ Média de publication : Le Parisien ∙ Publié le 02/10/2025

Article

René Dosière remet un coup de pression sur la déontologie d'Emmanuel Macron

Le président de l’Observatoire de l’éthique publique publie une note pour rappeler au président de la République sa promesse de créer un poste de déontologue, afin de traiter les sujets explosifs pour les 822 agents du Palais de l’Elysée : les conflits d’intérêts, le pantouflage ou les cadeaux reçus par les autorités étrangères. Promesse faite il y a deux ans et toujours pas...

 ∙ Média de publication : Challenges ∙ Publié le 02/10/2025

Ouvrage

L'Éthique des affaires

Quels sont les principes et les règles de l’éthique appliqués à la vie des affaires ? Quels sont les devoirs et les obligations des entreprises ?  En résumé : comment articuler éthique et activité économique ? Voilà tout l’enjeu de l’éthique des affaires. Matthieu Caron propose à la fois une vision synthétique et pluri-disciplinaire de cette notion en faisant état de ses...

Une publication de Matthieu Caron ∙ Média de publication : Que sais-je ? ∙ Publié le 01/10/2025